Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISON
Turmac Tobacco Company B.V.

Numéro de dépôt :
4407524
Date de dépôt :
24/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2027
BISON de Turmac Tobacco Company B.V

Présentation de la marque BISON

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par Turmac Tobacco Company B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est Turmac Tobacco Company B.V. domicilié(e) Handelsweg 53A - Amstelveen 1181 ZA - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Monsieur Richard Gilbey domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque BISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISON arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.

Turmac Tobacco Company B.V a également déposé les autres marques suivantes : AQUITERRE , SAMSON RED , VOGUE , VICTOIRE , VOYAGEUR RED , ST MORITZ , AMERICAN BLEND VOYAGEUR BLOND , GLADSTONE ROUGE , G GLADSTONE , ST MORITZ


Turmac Tobacco Company B.V. - Handelsweg 53A - Amstelveen 1181 ZA - Pays-Bas


GILBEY LEGAL, Monsieur Richard Gilbey - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Cigarettes ; tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac ; succédanés du tabac (non à usage médical) ; cigares ; cigarillos ; briquets non en métaux précieux ; allumettes ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; papier à cigarettes ; tubes à cigarettes ; filtres à cigarettes ; appareils de poche à rouler les cigarettes ; articles pour fumeurs, à savoir appareils portatifs (non électroniques) servant à injecter du tabac dans des tubes en papier ; cigarettes électroniques ; liquides pour cigarettes électroniques ; produits du tabac destinés à être chauffés.